Tarification et frais de transports.

Tous nos prix sont établis départ usine et s'entendent HT, sauf indication contraire.

La participation forfaitaire aux frais de port et d'emballage ou le Franco de port sont spécifiés dans nos devis, bon de commandes ou dans le panier. Ils s'entendent pour des livraisons en France Métropolitaine, hors Corse et Iles.

Des frais supplémentaires en cas de re-livraison, prise de rendez-vous, installations ou prestations spéciales et transport avec hayon peuvent s'appliquer. Ces coûts peuvent faire l'objet d'une facturation complémentaire.

Délais de livraison.

Le délai indiqué sur l'ensemble de nos documents est exprimé en «départ usine».

Ce délai est applicable à partir de la date de l'accusé de réception de votre commande. Il est le plus souvent respecté et ne prend pas en compte le délai nécessaire à la livraison.

Il est expressément entendu que le délai ne peut être qu'indicatif, son non-respect ne peut en aucun cas engager notre responsabilité.

En effet, E-BPG ne peut être tenu pour responsable en cas de retard, aléas de livraison ou toute autre situation entraînant des retards de chantiers, de travaux ou autres désagréments.

Aucun retard ne saurait justifier l'annulation de la commande, ni donner lieu à indemnités ou pénalités d'aucune sorte sauf en cas de clauses expresses acceptées et confirmées par E-BPG.

Livraison.  

Nos transporteurs utilisent le plus souvent des semi-remorques pour livrer votre marchandise. Vous devez vous assurez que l'adresse de livraison puisse accueillir techniquement et légalement le transporteur (rue large, sens unique, etc.).

De plus pour le déchargement, le client doit techniquement être capable de décharger à l'aide de machine (chariot élévateur, élingues, grue etc.). Le transporteur est en droit de ne pas livrer la marchandise si tous les critères précités ne sont pas respectés et si sa sécurité est engagée.

Nous vous rappelons ainsi l'importance de nous transmettre vos impératifs de livraison (délais, accès chantier,modification adresse de livraison, etc...) au moment de la confirmation de votre commande.

Non conformité.

A la réception de votre commande, il est impératif d'effectuer toutes les vérifications sur l'état de la marchandise en présence du chauffeur et de formuler toutes les réserves nécessaires d'abord sur le bordereau de livraison puis de confirmer ces réserves par Lettre Recommandée avec accusé réception adressée au transporteur, au plus tard dans les 3 jours suivant la réception de la commande.

Conformément à l'article L133-3 du Code de Commerce, ces mesures sont nécessaires pour exercer tout recours.

En cas de non-respect de cette procédure légale, nous déclinerons toutes responsabilités et ne pourrons accepter aucune réclamation ou retour. Les éventuels dégâts ou manquements seront entièrement à votre charge.

Par conséquent, nous vous recommandons de sensibiliser vos collaborateurs sur ce point et d'être vigilants au moment de la livraison.